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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ADAREG
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ADAXIE VANNES DE REGULATION MICRO DEBIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADAXIE VANNES DE REGULATION MICRO DEBIT
ADAREG (S.A.)

Numéro de dépôt :
99788727
Date de dépôt :
21/04/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2009

Présentation de la marque ADAXIE VANNES DE REGULATION MICRO DEBIT

Déposée le 21 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) ADAREG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADAXIE VANNES DE REGULATION MICRO DEBIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADAREG domicilié(e) AVENUE DE LASSUS, 59481 HAUBOURDIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 503 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAREG - France.

La marque ADAXIE VANNES DE REGULATION MICRO DEBIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAXIE VANNES DE REGULATION MICRO DEBIT est expirée depuis le 21 avril 2009.

ADAREG a également déposé les autres marques suivantes : MICROVERSEL , ADAREG


ADAREG (S.A.) - AVENUE DE LASSUS, 59481 HAUBOURDIN - France - SIREN 456503598


ADAREG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Inscription le 2 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421379 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 2 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°421381 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 2 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421380 - Publication au BOPI 2005-11-02

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Vannes (parties de machines) Vannes métalliques (autres que parties de machines).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.